Saltar al contenido

Nov'Optique - Mentions léagles

1. Coordonnées et possibilité de contact

Nov’Optique Le Mans

SARL OPTIQUE DES SABLONS

Email : contact@novoptique.com

Numéro d’identification (RCS LE MANS): 534177332

Ville d’immatriculation : Le Mans  Capital social : 10 000 €

Siège social : 43 Place des Sablons, 72000 Le Mans – France

Magasin Le Mans : 43 Place des Sablons, 72000 Le Mans – France

Numéro de téléphone non surtaxé : 02 43 40 90 00

TVA INTERCOMMUNAUTAIRE : FR52534177332

Agence régionale de santé (ARS) de Pays de la Loire

 

2. Coordonnées de l'hébergeur du site

O2switch

222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France

 

3. Coordonnées du réalisateur du site

alcro-design – 72190 COULAINES – France

 

4. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

NOV’OPTIQUE est l’éditeur et exploitant du site Internet www.novoptique.com dont l’objet est la vente d’optique et lunetterie de détail.

Conformément à l’article R. 4362-14, veuillez trouver ci-dessous le lien de la réglementation applicable en matière d’optique-lunetterie : www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/10/2/AFSH1511324D/jo

Conformément au décret numéro 2015-1223 du 2 octobre 2015, veuillez trouver ci-dessous le lien du formulaire qui vous permet de déclarer un effet indésirable sur un dispositif médical : ansm.sante.fr/Declarer-un-effet-indesirable/Votre-declaration-concerne-un-dispositif-medical/Votre-declaration-concerne-un-dispositif-medical/%28offset%29/0

Plateforme de la Commission européenne pour la résolution des litiges en ligne: https://www.ec.europa.eu/consumers/odr

 

es_ESEspañol